Identification
Le site IGE+XAO est édité par : IGE+XAO
Siège social : 16 boulevard Déodat de Séverac – CS 90 312 – 31 773 – COLOMIERS CEDEX – FRANCE
www.ige-xao.com
www.ige-xao.fr
Code APE: 5829 C – SIRET: 338.514.987
Directeur de la publication : Christian Colin
Conception : IGE+XAO
Responsabilité
IGE+XAO ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent, quelle qu’en soit la nature. IGE+XAO décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du site. IGE+XAO décline aussi toute responsabilité quant à l’interprétation des informations contenues sur le site.
Mise à jour
IGE+XAO fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. IGE+XAO ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou retards liés à cette mise à jour.
Utilisation et confidentialité des données recueillies sur le site
Les données collectées lors de la visite du site IGE+XAO sont soit recueillies automatiquement lors de cette visite, soit fournies volontairement par l’utilisateur du site qui complète un formulaire et, éventuellement, y adjoint des fichiers.
Données volontairement fournies par l’utilisateur
Pour pouvoir bénéficier de certaines fonctionnalités du site de IGE+XAO et des services offerts par celui-ci, l’utilisateur fournit, par le biais d’un formulaire et éventuellement par l’envoi de fichiers spécifiques, des données à caractère personnel. Chaque formulaire informe spécifiquement l’utilisateur du caractère obligatoire ou facultatif de la fourniture de chacune des données et / ou des fichiers d’accompagnement, ainsi que des conséquences attachées au refus de fournir lesdites données et / ou fichiers. IGE+XAO n’utilise les données à caractère personnel ainsi recueillies qu’aux fins indiquées sur la page du site les requérant. Lorsque celles-ci impliquent l’éventuelle mise à disposition de tiers de tout ou partie des données à caractère personnel recueillies par le biais d’un formulaire, ou figurant dans un fichier envoyé par l’utilisateur, cette possibilité est clairement indiquée sur la page du site concernée ; dans ce cas, le fait pour l’utilisateur de remplir le formulaire, et éventuellement d’y joindre un fichier personnel, entraîne sa parfaite acceptation de cette mise à disposition.
En aucun cas, les données à caractère personnel fournies par l’utilisateur à IGE+XAO ne font l’objet d’une cession à des tiers.
L’utilisateur est informé que les données à caractère personnel qu’il fournit à IGE+XAO ne sont en aucune façon mises en relation avec les données automatiquement recueillies lors de sa visite du site de IGE+XAO.
Informatique et Libertés
Conformément à la Directive Européenne 95/46/CE du 24 octobre 1995, l’utilisateur dispose du droit de s’opposer au traitement par IGE+XAO des données à caractère personnel le concernant. L’utilisateur dispose également d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. L’utilisateur peut exercer chacun de ces droits à tout moment selon l’une des modalités suivantes :
– par courrier envoyé à l’adresse suivante : IGE+XAO – 16 boulevard Déodat de Séverac – CS 90 312 – 31 773 – COLOMIERS CEDEX – FRANCE
– par courrier électronique envoyé à webmaster@ige-xao.com
Propriété immatérielle
Le site IGE+XAO, et notamment tous les éléments visuels, la présentation et le contenu des pages, et plus généralement toute information figurant sur le site est la propriété exclusive de IGE+XAO ou de tiers avec lesquels ce dernier a conclu des accords en permettant la diffusion. L’utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire, de les diffuser ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit, hors le consentement préalable, exprès et par écrit de IGE+XAO. Dans le cas exceptionnel où ce consentement écrit aurait été obtenu, l’utilisation des données ou informations provenant du site IGE+XAO doit obligatoirement mentionner IGE+XAO en tant que source d’information.
Les noms et/ ou logotype de IGE+XAO constituent des marques déposées et protégées. Toute utilisation de celles-ci nécessite une autorisation préalable et écrite de IGE+XAO, sous peine de poursuites pénales.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, IGE+XAO est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
Il est donc interdit à l’utilisateur du site notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excédent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Liens hypertextes
Le site IGE+XAO peut proposer des liens vers d’autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site IGE+XAO. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre IGE+XAO et ces sites. Dès lors, IGE+XAO ne saurait être responsable des contenus, produits, publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au site de IGE+XAO ou à l’une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de IGE+XAO.
En aucun cas les pages du site IGE+XAO ne doivent se trouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’utilisateur qu’il se trouve sur le site de IGE+XAO et lui permettre d’y naviguer librement. En tout état de cause, IGE+XAO n’est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.
Crédit photo : IGE+XAO – Fotolia – D. Becus – Getty Images
Accès au site
IGE+XAO se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.
Modification des conditions générales d’utilisation
Ayant le souci d’améliorer régulièrement son site, IGE+XAO se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à se référer régulièrement à la dernière version de ces conditions
VOS CONTACTS
IGE+XAO
16 boulevard Déodat de Séverac – CS 90 312 – 31 773 – COLOMIERS CEDEX – FRANCE
Tél : 05.62.74.36.36 – Fax : 05.62.74.36.37 – www.ige-xao.com
Email: info@ige-xao.com
Relations analystes / Investisseurs :
Alain Di Crescenzo (Président Directeur Général)
Tél : 00 33 5 62 74 36 36
Relations Presse :
Christian Colin
Tél : 00 33 5 62 74 36 36
